MODALITES D’INSCRIPTIONS
Les inscriptions ou adhésions au Foyer des Arts reposent sur le principe d’un abonnement
– annuel (Nombre de séances annuelles variable en fonction des années (entre 33 et 35 séances) et basé sur le calendrier scolaire luxembourgeois (hors vacances scolaires et jours fériés)) (voir site). Les élèves s’engagent pour une saison entière.
– ou ponctuel, pour les stages.

Toute nouvelle inscription doit être validée par la direction et nécessite les pièces suivantes :
– le formulaire d’inscription dûment complété (qui est contractuel) – un certificat médical attestant l’aptitude à exercer une activité physique (yoga, pilates, danse…) L’adhésion annuelle est échue à la fin de l’année scolaire et n’est pas reconductible tacitement. La réinscription est nécessaire et nécessite l’envoi d’un nouveau formulaire d’inscription en ligne. Celle-ci ne peut s’effectuer qu’après solde de tout compte. L’adhésion annuelle ne peut être résiliée en cours d’année sauf cas exceptionnel (voir « cas de remboursement »).

– L’inscription de nouveaux élèves peut se faire à n’importe quel moment en cours d’année sous réserve de places disponibles et au prorata des séances restantes. Il est entendu qu’il s’engagera pour le reste de l’année scolaire en cours.

Réduction:
Il sera accordé une remise de 5% pour toute inscription supplémentaire pour une même personne ou pour les membres d’une même famille. Ceci n’est valable que pour les adhésions annuelles.

Durée des cours:
La durée des cours est spécifiée dans chaque discipline présentée sur notre site. Toutefois, pour l’apprentissage de la guitare, un cours de 30 minutes peut être aménagé pour les enfants en dessous de 10 ans. 

Cours d’essai:
Les futurs inscrits auront droit à une séance d’essai dans la discipline choisie. Ils devront s’y présenter avec une copie de leur formulaire d’inscription en ligne. Ce cours d’essai reste gratuit en cas d’inscription. Une fois l’essai validé (présence de l’élève au second cours ou mail de confirmation), la facture sera envoyée et l’adhérent devra s’en acquitter après un délai légal de rétractation de 14 jours après la date de l’essai et selon les modalités retenues. En cas de non inscription, il sera facturé au prix forfaitaire de 20.00€ quelque soit la discipline.

PAIEMENT DES COURS

Les tarifs des cours sont disponibles à l’accueil ou sur le site Internet www.foyerdesarts.lu. L’inscription est soumise à des frais administratifs (appelés «frais d’inscription») de 30 € annuels pour toutes les disciplines et de 65 € annuels pour la section arts plastiques enfants, mosaïque et mangas. La facturation s’ouvre dès l’inscription sauf pour les personnes en liste d’attente.

Modalités de paiement
Le paiement s’effectue par virement bancaire ou en espèces sur place dès que l’inscription est validée. Le paiement de l’adhésion annuelle peut être facilité en 2 ou 3 versements uniquement dans le cas d’une réinscription et après accord avec la direction. Cette facilité de paiement ne peut être appliquée qu’après solde de tous comptes et uniquement pour les adhérents n’ayant présenté aucun retard de paiement préjudiciable.  L’adhésion annuelle est un engagement pour la saison entière quelque soit la date de l’inscription. La facturation s’ouvre à l’inscription et le paiement devra s’effectuer dès réception de la facture selon les modalités qui y figurent. La participation et l’accès aux cours est validée par son paiement.

Coordonnées bancaires du foyer des arts: IBAN :  LU17 0141 9429 9440 0000 – CODE BIC : CELLLULL (merci de mentionner l’intitulé du cours, le nom et le prénom de l’élève dans la communication)

L’accès aux cours ou aux stages sont conditionnés par leur paiement.

Retard de paiement
Dans les cas de non paiement ou de retards de paiement, le Foyer des Arts prendra les mesures qui s’imposent : majoration des montants débiteurs de 10% et/ou même l’exclusion définitive de l’adhérent pour les cas extrêmes (retards de paiement de plus de 5 mois). Une procédure de recouvrement sera mise en place si nécessaire par le biais d’un huissier.

Cas de remboursement
Les annulations de séance ou d’adhésion à la seule initiative de l’élève, ne donnent aucun droit à un remboursement. La facture sera due dans sa totalité. Des exceptions sont toutefois octroyées en cas de force majeure (déménagement, longue maladie, accident, décès), mais un forfait annulation de 60€ sera imputé en plus des frais annuels d’inscription de 30€.
Toute annulation d’adhésion par téléphone ou pas le bais d’un professeur ne sera prise en compte. Votre demande d’annulation s’effectuera par e-mail ou par courrier postal. Un certificat médical ou tout autre document administratif pourra vous être demandé. Seule la direction sera habilitée à valider une annulation. 

Tout trimestre entamé sera dû et la cotisation annuelle ne sera pas remboursée.

REGLEMENT INTERIEUR
Ce règlement a pour objet de garantir une organisation adaptée aux missions de l’établissement. Il s’applique à l’ensemble des usagers du Foyer des Arts ainsi que toutes personnes extérieures autorisées à pénétrer dans les locaux. Il est établi en vue de permettre :
-d’assurer la sécurité des personnes et des biens,
-aux élèves de progresser dans l’activité choisie,
-aux enseignants d’engager des actions pédagogiques valorisants les cours et les stages,
-au personnel administratif et technique d’assurer le bon fonctionnement de l’établissement

STATUT ET MISSIONS
Le Foyer des Arts est un établissement privé d’éducation et de formation. Il propose et dispense des enseignements de loisirs pour adultes et enfants par le biais de cours ou ateliers collectifs.

Il est constitué en Société à Responsabilité Limitée (Invict-Art Sàrl) et donc soumis à la TVA (N° TVA LU 25175664) et inscrit au registre du commerce luxembourgeois (RC : B165805) sous l’autorisation ministérielle N° 10023649/0.

HORAIRES D’OUVERTURE ET ACCES
Le foyer des arts est ouvert aux adhérents et aux enseignants du lundi au vendredi de 10:00 à 22:00 et le samedi et le dimanche de 9:00 à 17:30. Les week-ends sont soumis à des horaires variables en fonction des manifestations, stages, ateliers (voir planning). L’année 2015 /2016 débutera le lundi 14 septembre 2015 et s’achèvera le samedi 2 juillet 2016, selon le planning des cours (voir site-rubrique « infos utiles »).
Les cours ne sont pas assurés pendant la période des vacances scolaires et jours fériés (calendrier luxembourgeois) et le Foyer des Arts proposera divers ateliers ou stages allant de la découverte au perfectionnement d’une discipline avec les intervenants du Foyer et des intervenants extérieurs. Ces stages sont indépendants de l’adhésion annuelle et nécessiteront donc une inscription spécifique. Ils sont ouverts à toutes personnes intéressées, adhérentes ou non. La priorité sera donnée aux élèves adhérents du Foyer des Arts.

Manifestations artistiques, expositions, conférences…
Tous les élèves peuvent, au cours de l’année ou en fin d’année, participer aux évènements artistiques organisés par le Foyer des Arts. Parallèlement, ces événements peuvent être filmés ou photographiés dans le but de laisser un souvenir aux élèves qui le souhaitent et d’être utilisés à des fins pédagogiques ou de communication (site internet, réseaux sociaux, publicité,…) pour l’usage stricte du Foyer des Arts.
L’élève (ou les parents d’élèves mineurs) qui ne souhaitera pas apparaître sur ces supports devra le signaler à son inscription.

Assiduité et ponctualité
Il est fortement conseillé de signaler les retards ou absences pour le bon fonctionnement des cours. Pour les cours de musique, nous demandons à nos élèves de prévenir obligatoirement 24h à l’avance minimum. Dans le cas d’absences répétées et injustifiées, l’adhérent s’expose à l’éventuelle annulation de son adhésion. Ces séances seront néanmoins facturées. Pour les élèves mineurs, il est demandé au responsable légal d’avertir la direction en cas d’absence.
En cas d’absence du professeur des séances de rattrapage seront aménagées. En cas d’absence prolongée d’un professeur, tous les moyens seront mis en oeuvre pour désigner un remplaçant dans les meilleurs délais.
Il sera demandé pour l’ensemble des activités corporelles que l’élève arrive cinq minutes avant le début du cours afin de se mettre en tenue.

Conditions particulières
Sécurité
tous les adhérents et parents (pour les élèves mineurs) sont tenus de s’informer des règles de sécurité en lisant les panneaux concernant les mesures de prévention contre l’incendie, d’en respecter et d’en appliquer les consignes. Des itinéraires d’évacuation et des issues de secours sont prévues.

Hygiène et discipline
Les téléphones mobiles doivent être éteints ou en mode veille pendant les cours. Il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement.
Les salles de cours seront laissées dans un état de propreté et de rangement convenable.
Toute dégradation volontaire ou vol du matériel mis à disposition entraînera une exclusion immédiate et sera sujet à aucun remboursement.
Les règles de vie de groupe, le respect des autres et notamment celui des enseignants seront strictement observés.
Un comportement irrespectueux ou nuisible aboutira à l’exclusion définitive de l’adhérent.
Les effets oubliés à l’école ne seront pas conservés au-delà d’une période de deux mois. Passé ce délai ces objets non récupérés seront remis à des oeuvres d’utilité publique.

Propriété des travaux, accrochages, vernissages
Les travaux sont réalisés dans un cadre pédagogique. À ce titre, ils ont le statut d’oeuvre collective. L’école peut donc présenter librement les travaux de ses élèves dans le cadre d’une exposition ou d’une manifestation ou les utiliser dans le contexte d’une édition. Aussi, ces travaux pourront être présentés sur le site de l’école www.foyerdesarts.lu ainsi que sur tous les documents de communication du foyer des arts sans aucune limitation dans le temps.

Utilisation du matériel, des instruments, des outils informatiques
L’utilisation du matériel informatique , musical et graphique s’effectue dans le respect de la législation (droits d’auteur…), des modes d’emploi et se limite aux nécessités de l’enseignement. Les outils et les équipements spécifiques utilisés (informatique, graphique, numérique, musical et autres) sont obligatoirement utilisés dans les espaces où ils sont affectés et ne doivent en aucun cas sortir de l’établissement.
L’utilisation d’Internet est interdite à des fins personnelles, dans le cadre de jeux, d’activités mercantiles ou autres qui seraient en contradiction la déontologie et le fonctionnement du Foyer des Arts. L’utilisation des ordinateurs ne sera autorisée que dans le cadre des cours.

Équipements divers
Certains enseignements requièrent des équipements ou des tenues spécifiques (expression corporelle, dessin, peinture, musique…) à la charge des inscrits (saufs Arts Plastiques Enfants et Illustration/Mangas Ados ou le matériel est fournit). Une liste de fournitures personnelles est donc nécessaire et sera établie par le professeur selon les matières et les objectifs du cours.
Pour l’enseignement musical un instrument personnel est nécessaire mais l’école met à disposition des instruments pendant les cours.
Pour l’accès à la salle polyvalente, les chaussures de ville sont interdites et il est recommandé de se chausser (ou non) en fonction du cours fréquenté. À ce titre, il est conseillé d’utiliser des vestiaires prévus à cet effet et fermant à clés. Ces même casiers sont à la disposition exclusive des élèves inscrits au cours de la salle polyvalente (danse, yoga, pilates, sophrologie). Pour tous les autres, adhérents ou visiteurs, il est prévu un simple vestiaire/penderie non loin de l’entrée principale.

Responsabilités
Le foyer des arts décline toute responsabilité en cas de perte, vol, détérioration d’effets personnels de ses adhérents et ne pourra être tenu responsable des accidents corporels liés à la pratique des activités. De ce fait, il est conseillé aux personnes qui le souhaitent de souscrire une assurance particulière.

Respect du présent règlement
Pour le bon fonctionnement des activités, chacun respectera et appliquera toutes les consignes de ce présent règlement (publié aussi sur notre site www.foyerdesarts.lu). Lors de l’inscription, les nouveaux inscrits et parents d’élèves en prennent connaissance et en acceptent tous les points par le biais de leur formulaire d’inscription en ligne.

En cas de non-respect de ces directives, l’élève pourra se voir refuser l’accès au cours.
Merci à tous.
La direction